DEC 2025-015 : Service "Urbanisme et Patrimoine" / Restauration du clos et du couvert de l'aile Nord de l'Hôtel de Ville - Demande de subventions à l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l'Ardèche
06/11/2025
DEC 2025-014 : Secrétariat Général / Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - "Théâtre de marionnettes - M. SLESSIO Teddy"
22/09/2025
DEC 2025-013 : Service "Port" / Base nautique et halte fluviale : Convention de partenariat avec l'Association "Club-Motonautique-Viviers" (C.M.V.)
22/09/2025
DEC 2025-012 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Aménagement des écuries du XIXe siècle en commerces - Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de l'Appel à projet "Porter un projet LEADER"
30/06/2025
DEC 2025-011 : Service "Sports-Vie Associative" / Convention d'occupation du domaine public entre la commune de Viviers et l'Entreprise "LA PETITE CABANE"
30/06/2025
DEC 2025-010 : Service "Sports - Vie Associative" / Convention d'occupation du domaine public entre la commune de Viviers et la SARL "LE VAL ROUBION"
11/06/2025
DEC 2025-009 : Service "Culture" / Tarifs communaux : Objets publicitaires pour le Festival de Bandes Dessinées
06/06/2025
DEC 2025-008 : Police Municipale / Tarifs communaux : Fête foraine
30/04/2025
DEC 2025-007 : Service Affaires Scolaires et Périscolaires / Convention "interventions musicales en milieu scolaire - Année scolaire 2025-2026" entre la commune de Viviers et la CCDRAGA
18/04/2025
DEC 2025-006 : Secrétariat Général / Convention de mise à disposition de locaux sis 7, Chemin de la Madeleine entre la commune de Viviers et l'Union Fédérale des Anciens Combattants (UFAC)
28/03/2025
DEC 2025-005 : Direction Générale / Institution d'une régie d'avances
04/03/2025
DEC 2025-004 : Direction Générale / Modification d'une sous-régie de recettes "Bibliothèque"
04/03/2025
DEC 2025-003 : Secrétariat Général / Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - "Cirque MAGIC SHOW"
12/02/2025
DEC 2025-002 : Secrétariat Général / Convention d'occupation de locaux entre la commune de Viviers et la "SPL GORGES DE L'ARDECHE TOURISME"
14/01/2025
DEC 2025-001 : Secrétariat Général / Avenant n° 2 à la convention d'occupation d'un logement à titre précaire et temporaire sis 3, Chemin de Valpeyrouse entre la commune de Viviers et Monsieur MACARDIER Jean-Sébastien
09/01/2025
DEC 2024-0026 : Finances / Emprunt à la Banque Postale
04/12/2024
DEC 2024-025 : Affaires Scolaires / Convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires avec l'Agence de Services et de Paiement (ASP)
03/12/2024
DEC 2024-024 : Sport - Vie Associative / Modification de la décision n° 2024-016 relative aux demandes de subventions pour la conception et la réalisation d'un Pumptrack
29/11/2024
DEC 2024-023 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Demande de subvention à l'Etat (Fonds Vert) pour la désinperméabilisation et végétalisation de la cour d'école de la Roubine
29/11/2024
DEC 2024-022 : Police Municipale / Convention de prise en charge et de soins aux chats et chiens de maître inconnu ou défaillant entre la commune de Viviers et la Clinique Vétérinaire de Viviers
29/11/2024
DEC 2024-021 : Commande Publique / MAPA 2024 MT-01 "Conception et réalisation d'un pumptrack" - Société "VELOSOLUTIONS FRANCE "
12/09/2024
DEC 2024-020 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Contrat d'assistance et de maîtrise d'oeuvre avec le S.D.E.A. - Aménagement cyclable sur la voirie communale entre le pont de Châteauneuf-du-Rhône et le Port de Viviers, soit environ 700 ml
22/07/2024
DEC 2024-019 : Service Sports - Vie Associative / Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public entre la commune de Viviers et la SARL "DINODUNGO"
17/07/2024
DEC 2024-018 : Service Culture / Tarifs communaux : Vente "CD"
21/06/2024
DEC 2024-017 : Service Culture / Tarifs communaux : Repas Républicain
21/06/2024
DEC 2024-016 : Sport - Vie Associative / Demandes de subventions à l'Etat, à l'Agence Nationale du Sport, à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et au Département de l'Ardèche pour la conception et la réalisation d'un pumptrack
10/06/2024
DEC 2024-015 : Service Sports-Vie Associative / Convention d'occupation du domaine public entre la commune de Viviers et la SARL "DINODUNGO"
05/06/2024
DEC 2024-014 : Etat-Civil / Reprise de concessions funéraires arrivées à échéance ou abandonnées ou en terrain commun
04/06/2024
DEC 2024-013 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Droit de Préemption Urbain sur le bien sis 15, Rue de la République - 10, Rue du Chemin Neuf à Viviers, cadastré AP 64 (lot n° 2), AP 528 (lot n° 2), AP 529 appartenant à la "SCI SAROCE"
02/05/2024
DEC 2024-012 - Secrétariat Général / Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - "Théâtre de marionnettes" - M. SLESSIO Teddy
30/04/2024
DEC 2024-011 : Secrétariat Général / Convention de mise à disposition d'un bureau dans les locaux du C.C.A.S. entre la commune de Viviers et Monsieur Emmanuel FITTE, Médiateur Familial
30/04/2024
DEC 2024-010 : Service "Affaires Scolaires et Périscolaires" / Convention "interventions musicales en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025" entre la commune de Viviers et la Communauté de Communes "DRAGA"
30/04/2024
DEC 2024-009 : Demande de subvention à l'Etat (FIPD) pour l'installation de boutons anti-agression et d'un dispositif de vidéoprotection à l'hôtel de ville
28/03/2024
DEC 2024-008 : Urbanisme-Patrimoine/ Droit de Préemption Urbain sur les biens sis : 76, Impasse Pierre de Roqueplane, cadastré AD 667 et 37, Place Marquis de Surville, cadastré AD 516 (lot n° 1) appartenant à M. BRUN Guy-François
28/03/2024
DEC 2024-007 : Urbanisme-Patrimoine/ Convention opérationnelle pour l'accompagnement à la concertation sur la marchabilité intra-muros de la commune de Viviers avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Ardèche (ALEC07)
09/02/2024
DEC 2024-006 : Secrétariat Général / Convention de mise à disposition d'un terrain sis "Le Pont Romain" entre la commune de Viviers et Monsieur FEUILLER Sylvain
02/02/2024
DEC 2024-003 : Secrétariat Général / Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un terrain sis "Ile Saint Martin" entre la commune de Viviers et Monsieur COMTE Rémi
02/02/2024
DEC 2024-005 : Secrétariat Général / Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - "Le nouveau cirque Neptune"
30/01/2024
DEC 2024-004 : Secrétariat Général / Avenant n° 1 à la convention d'occupation d'un logement à titre précaire et temporaire sis 3, Chemin de Valpeyrouse entre la commune de Viviers et Monsieur MACARDIER Jean-Sébastien
24/01/2024
DEC 2024-002 : Secrétariat Général / Convention de mise à disposition d'un bureau dans les locaux du C.C.A.S. entre la commune de Viviers et l'Association "IMPACT-H"
18/01/2024
DEC 2024-001 : Commande Publique / MAPA 2023 MPI-01 "Etude de circulation, de signalétique et plan de jalonnement" - SAS "CDVIA"
02/01/2024
DEC 2023-028 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Droit de Préemption Urbain sur le bien sis 3, Place Honoré Flaugergues 07220 VIVIERS - cadastré AP 90 (lot n° 1), AP 91, AP 92 (lots n° 2 et n° 3) appartenant à M. ATHMANE Kamel
06/10/2023
DEC 2023-029 : Urbanisme-Patrimoine / Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Ardèche (C.A.U.E.) - Aménagement des espaces publics
27/09/2023
DEC 2023-027 : Service Technique / Fourniture et pose d'une centrale incendie à l'Hôtel de Ville - Demandes de subventions à l'Etat et au Département de l'Ardèche
09/08/2023
DEC 2023-026 : Service "Commande Publique" / MAPA 2023 MFCS-01 "Entretien des locaux - Espace Sportif Les Moulinages" - SARL "CANCE NETTOYAGE"
08/08/2023
DEC 2023-025 : Ressources Humaines / Transformation de la régie de recettes pour le "PORT" en régie de recettes et d'avances pour le "PORT"
26/07/2023
DEC 2023-024 : Service "Culture" / Tarifs communaux : Repas républicain
17/07/2023
DEC 2023-023 : Etat-Civil / Reprise de concessions funéraires arrivées à échéance ou abandonnées ou en terrain communal
29/06/2023
DEC 2023-022 : Service "Affaires Scolaires et Périscolaires" / Convention "interventions musicales en milieu scolaire - Année scolaire 2023-2024" entre la commune de Viviers et la CCDRAGA
22/06/2023
DEC 2023-021 : Service Technique / Travaux Chemin de Béringeas - Demande de subvention à l'Etat
19/06/2023
DEC 2023-020: Service Technique / Travaux Chemin de Béringeas - Demande de subvention au Département de l'Ardèche
19/06/2023
DEC 2023-019 : Service Culture / Tarifs communaux : Objets publicitaires pour le Festival de Bandes Dessinées
09/06/2023
DEC 2023-018 : Service Culture / Tarifs communaux - Tickets de tombola pour le Festival de Bandes Dessinées
09/06/2023
DEC 2023-013 - Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Vivier - ZA de St Aule
25/04/2023
DEC 2023-017 : Service "Culture-Festivités" / Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'organisation d'un festival de bandes dessinées
21/04/2023
DEC 2023-016 : Service "Culture-Festivités" / Demande de subvention au Département de l'Ardèche pour l'organisation d'un festival de bandes dessinées
21/04/2023
DEC 2023-015 : Finances / Cession d'un tracteur "DEUTZ" et d'une benne "SREA DEVES" à M. COMTE Rémi (E.A.R.L.) de l'Amandier
21/04/2023
DEC 2023-012 : Ressources Humaines / Modification de la régie de recettes pour le "PORT"
21/04/2023
DEC 2023-014 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Droit de Préemption Urbain sur le bien sis Quartier St Alban, cadastré AD 657 appartenant à M. BRUN Guy François
19/04/2023
DEC 2023-011 : Service "Sports" / Tarifs communaux - Piscine municipale
19/04/2023
DEC 2023-010 : Tarifs communaux -Port de Plaisance
12/04/2023
DEC 2023-009 : Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - SAS LAP "Guinguette des Docks"
12/04/2023
DEC 2023-008 : Convention de mise à disposition de locaux meublés entre la commune de Viviers et l'Association "UNRPA"
27/03/2023
DEC 2023-007 - Contrat d'exploitation de distributeur pour la piscine municipale - Société "TOPSEC FRANCE"
14/03/2023
DEC 2023-006 - Avenant n° 5 à la convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - ZA de St Aule
14/03/2023
DEC 2023-005 - Avenant au contrat de maintenance du logiciel "EzGED" -SARL "CAP BUREAUTIQUE"
09/02/2023
DEC 2023-004 - Contrat de location du logiciel "EzGED" - Société "GRENKE LOCATION SAS"
09/02/2023
DEC 2023-003 - Convention d'occupation de locaux entre la commune de Viviers et le "Syndicat Mixte du Vivarais Méridional"
09/02/2023
DEC 2023-002 : Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et temporaire sis 3, Chemin de Valpeyrouse entre la commune de Viviers et Monsieur MACARDIER Jean-Sébastien
09/02/2023
DEC 2023-001 : Commande Publique / MAPA 2022 MFCS-01 "Achat de titres-restaurant en faveur du personnel"
13/01/2023
DEC 2022-036 : Service "Culture" / Tarifs communaux : Caution pour prêt de sono
04/01/2023
DEC 2022-032 : Contrat de maintenance des copieurs de la collectivité "SARL CAP BUREAUTIQUE"
05/12/2022
DEC 2022-032 : Service "Commande Publique" / Contrat de maintenance des copieurs de la collectivité "SARL CAP BUREAUTIQUE"
21/11/2022
DEC 2022-035 : Service "Affaires Scolaires et Périscolaires" / Convention " tarification sociale des cantines scolaires" entre la commune de Viviers et l'O.G.E.C.
21/11/2022
DEC 2022-034 : Finances / Contrat de location des copieurs de la collectivité - Société "GRENKE LOCATION SAS"
21/11/2022
DEC 2022-031 - Convention base nautique CMV 2022-2024
09/11/2022
DEC 2022-033 - Emprunt Caisse d'Epargne Loire-Drome-Ardèche
09/11/2022
DEC 2022-030 - Convention d'occupation du bâtiment Esplanade - OGEC
12/08/2022
DEC 2022-029 - Bail de stockage Rue Chalès
20/07/2022
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