DEC 2024-007 : Urbanisme-Patrimoine/ Convention opérationnelle pour l'accompagnement à la concertation sur la marchabilité intra-muros de la commune de Viviers avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Ardèche (ALEC07)
09/02/2024
DEC 2024-006 : Secrétariat Général / Convention de mise à disposition d'un terrain sis "Le Pont Romain" entre la commune de Viviers et Monsieur FEUILLER Sylvain
02/02/2024
DEC 2024-003 : Secrétariat Général / Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un terrain sis "Ile Saint Martin" entre la commune de Viviers et Monsieur COMTE Rémi
02/02/2024
DEC 2024-005 : Secrétariat Général / Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - "Le nouveau cirque Neptune"
30/01/2024
DEC 2024-004 : Secrétariat Général / Avenant n° 1 à la convention d'occupation d'un logement à titre précaire et temporaire sis 3, Chemin de Valpeyrouse entre la commune de Viviers et Monsieur MACARDIER Jean-Sébastien
24/01/2024
DEC 2024-002 : Secrétariat Général / Convention de mise à disposition d'un bureau dans les locaux du C.C.A.S. entre la commune de Viviers et l'Association "IMPACT-H"
18/01/2024
DEC 2024-001 : Commande Publique / MAPA 2023 MPI-01 "Etude de circulation, de signalétique et plan de jalonnement" - SAS "CDVIA"
02/01/2024
DEC 2023-028 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Droit de Préemption Urbain sur le bien sis 3, Place Honoré Flaugergues 07220 VIVIERS - cadastré AP 90 (lot n° 1), AP 91, AP 92 (lots n° 2 et n° 3) appartenant à M. ATHMANE Kamel
06/10/2023
DEC 2023-029 : Urbanisme-Patrimoine / Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Ardèche (C.A.U.E.) - Aménagement des espaces publics
27/09/2023
DEC 2023-027 : Service Technique / Fourniture et pose d'une centrale incendie à l'Hôtel de Ville - Demandes de subventions à l'Etat et au Département de l'Ardèche
09/08/2023
DEC 2023-026 : Service "Commande Publique" / MAPA 2023 MFCS-01 "Entretien des locaux - Espace Sportif Les Moulinages" - SARL "CANCE NETTOYAGE"
08/08/2023
DEC 2023-025 : Ressources Humaines / Transformation de la régie de recettes pour le "PORT" en régie de recettes et d'avances pour le "PORT"
26/07/2023
DEC 2023-024 : Service "Culture" / Tarifs communaux : Repas républicain
17/07/2023
DEC 2023-023 : Etat-Civil / Reprise de concessions funéraires arrivées à échéance ou abandonnées ou en terrain communal
29/06/2023
DEC 2023-022 : Service "Affaires Scolaires et Périscolaires" / Convention "interventions musicales en milieu scolaire - Année scolaire 2023-2024" entre la commune de Viviers et la CCDRAGA
22/06/2023
DEC 2023-021 : Service Technique / Travaux Chemin de Béringeas - Demande de subvention à l'Etat
19/06/2023
DEC 2023-020: Service Technique / Travaux Chemin de Béringeas - Demande de subvention au Département de l'Ardèche
19/06/2023
DEC 2023-019 : Service Culture / Tarifs communaux : Objets publicitaires pour le Festival de Bandes Dessinées
09/06/2023
DEC 2023-018 : Service Culture / Tarifs communaux - Tickets de tombola pour le Festival de Bandes Dessinées
09/06/2023
DEC 2023-013 - Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Vivier - ZA de St Aule
25/04/2023
DEC 2023-017 : Service "Culture-Festivités" / Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'organisation d'un festival de bandes dessinées
21/04/2023
DEC 2023-016 : Service "Culture-Festivités" / Demande de subvention au Département de l'Ardèche pour l'organisation d'un festival de bandes dessinées
21/04/2023
DEC 2023-015 : Finances / Cession d'un tracteur "DEUTZ" et d'une benne "SREA DEVES" à M. COMTE Rémi (E.A.R.L.) de l'Amandier
21/04/2023
DEC 2023-012 : Ressources Humaines / Modification de la régie de recettes pour le "PORT"
21/04/2023
DEC 2023-014 : Service "Urbanisme-Patrimoine" / Droit de Préemption Urbain sur le bien sis Quartier St Alban, cadastré AD 657 appartenant à M. BRUN Guy François
19/04/2023
DEC 2023-011 : Service "Sports" / Tarifs communaux - Piscine municipale
19/04/2023
DEC 2023-010 : Tarifs communaux -Port de Plaisance
12/04/2023
DEC 2023-009 : Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - SAS LAP "Guinguette des Docks"
12/04/2023
DEC 2023-008 : Convention de mise à disposition de locaux meublés entre la commune de Viviers et l'Association "UNRPA"
27/03/2023
DEC 2023-007 - Contrat d'exploitation de distributeur pour la piscine municipale - Société "TOPSEC FRANCE"
14/03/2023
DEC 2023-006 - Avenant n° 5 à la convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé communal de Viviers - ZA de St Aule
14/03/2023
DEC 2023-005 - Avenant au contrat de maintenance du logiciel "EzGED" -SARL "CAP BUREAUTIQUE"
09/02/2023
DEC 2023-004 - Contrat de location du logiciel "EzGED" - Société "GRENKE LOCATION SAS"
09/02/2023
DEC 2023-003 - Convention d'occupation de locaux entre la commune de Viviers et le "Syndicat Mixte du Vivarais Méridional"
09/02/2023
DEC 2023-002 : Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et temporaire sis 3, Chemin de Valpeyrouse entre la commune de Viviers et Monsieur MACARDIER Jean-Sébastien
09/02/2023
DEC 2023-001 : Commande Publique / MAPA 2022 MFCS-01 "Achat de titres-restaurant en faveur du personnel"
13/01/2023
DEC 2022-036 : Service "Culture" / Tarifs communaux : Caution pour prêt de sono
04/01/2023
DEC 2022-032 : Contrat de maintenance des copieurs de la collectivité "SARL CAP BUREAUTIQUE"
05/12/2022
DEC 2022-032 : Service "Commande Publique" / Contrat de maintenance des copieurs de la collectivité "SARL CAP BUREAUTIQUE"
21/11/2022
DEC 2022-035 : Service "Affaires Scolaires et Périscolaires" / Convention " tarification sociale des cantines scolaires" entre la commune de Viviers et l'O.G.E.C.
21/11/2022
DEC 2022-034 : Finances / Contrat de location des copieurs de la collectivité - Société "GRENKE LOCATION SAS"
21/11/2022
DEC 2022-031 - Convention base nautique CMV 2022-2024
09/11/2022
DEC 2022-033 - Emprunt Caisse d'Epargne Loire-Drome-Ardèche
09/11/2022
DEC 2022-030 - Convention d'occupation du bâtiment Esplanade - OGEC
12/08/2022
DEC 2022-029 - Bail de stockage Rue Chalès
20/07/2022